Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGENDA DIAGNOSTICS
M. Stéphane PROUZEAU

Numéro de dépôt :
4383110
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2027
AGENDA DIAGNOSTICS de Stéphane PROUZEAU

Présentation de la marque AGENDA DIAGNOSTICS

Déposée par voie électronique le 17 août 2017 par monsieur Stéphane PROUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGENDA DIAGNOSTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Stéphane PROUZEAU domicilié(e) Le Gamma, 95 Avenue des Logissons - 13770 - VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AGENDA FRANCE, M. Stéphane PROUZEAU domicilié(e) Le gamma, 95 Avenue des logissons - 13770 - VENELLES - France.

La marque AGENDA DIAGNOSTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENDA DIAGNOSTICS arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

Stéphane PROUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : AGENDA


M. Stéphane PROUZEAU - Le Gamma, 95 Avenue des Logissons - 13770 - VENELLES - France


SAS AGENDA FRANCE, M. Stéphane PROUZEAU - Le gamma, 95 Avenue des logissons - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715828 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Estimations immobilières ;

Informations en matière de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.